Un cursus de trois heures a ete foutu en place en 2009, puis uberhorny porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement de la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit 1 scooter ou une moto.
La formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage pratique du brevet de marketing routiere (BSR), pour sensibiliser a la specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter la duree de formation a sept heures et etendre les publics concernes.
Mes details de une telle formation sont consultables i propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
J’ai formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.
Elle reste dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit votre tricycle a moteur De surcroi®t de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans tarder que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi recevoir 2 ans apres l’obtention du permis B pour pouvoir conduire votre tricycle L5E.
Si vous n’avez nullement le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un vehicule equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter le enseignement via 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee par l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via ce voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i ci?te votre scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Peu importe le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour tous ceux qui n’en sont pas dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’une conduite i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, on doit produire un releve d’informations de ce assureur, qu’importe la longueur de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation reste donc indispensable pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a votre assureur votre releve d’informations. Quelle que soit la duree de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. On doit en revanche que votre nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non gui?re par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, votre releve d’informations fourni avec ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite en conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 annees revolus.